Carnet de Passage / Carnet ATA

Que faut-il présenter à la frontière ?

Carnet de Passage / Livret ATA, les règlements à la frontière italienne

Si vous désirez quitter le pays en transportant votre voiture de collection, votre voiture ou moto de course ou encore votre moto de cross sans plaques d’immatriculation sur une remorque, vous devez présenter aux gardes-frontières, lors du passage en douane, le Carnet de Passage ou le carnet ATA. Faute de quoi vous risquez un retour à la maison, beaucoup de tracas et même une procédure pénale qui peut coûter cher !

En la matière, les règlements varient sensiblement d’un pays à l’autre, car ils sont soumis aux accords ponctuels conclus avec les pays de destination concernés. Dans cet article, nous évoquons uniquement les règlements concernant la frontière avec l’Italie.

Carnet de Passage / Carnet ATA

Véhicule immatriculé

Si votre véhicule est immatriculé et muni de son permis de circulation, vous ne rencontrerez pas de problèmes particuliers. Le propriétaire doit être présent (soit en conduisant le véhicule, soit en le transportant). Si ce n’est pas le cas, il faudra se munir d’une procuration délivrée par le détenteur du véhicule, élaborée par une association professionnelle et endossée par la municipalité du lieu de résidence. D’autre part, vu que la législation dans ce domaine est plutôt confuse, nous recommandons d’apposer à l’arrière de la carrosserie, de manière bien visible, le signe ovale « CH » (autocollant ou aimanté), indiquant la nationalité du véhicule.

En outre, on fait bien aussi de se renseigner au préalable s’il faut produire des documents attestant l’inscription à la manifestation à laquelle on participe (que ce soit un concours ou un événement sportif). Généralement, une confirmation de l’inscription suffit. Si celle-ci ne peut être produite, nous vous recommandons, quoi qu’il en soit, de présenter un Carnet de Passage.

Véhicules sans plaque d’immatriculation sur remorque/fourgon

Dans ce cas, il est obligatoire de présenter aux autorités de douane un Carnet de Passage ou un Carnet ATA, comportant de manière véridique toute information relative au véhicule de support. Naturellement, toutes les précautions mentionnées au point précédant s’appliquent dans ce cas aussi : la procuration en cas d’absence du propriétaire, le signe « CH » et l’attestation de participation à une manifestation.

Comment se différencient les documents internationaux ?

Le Carnet de Passage est un document FIA (Fédération internationale de l’automobile), émis par certaines associations professionnelles, dont l’ACS, contre le dépôt d’une caution. Celle-ci est restituée par l’organisation émettrice sur présentation du carnet, muni des différents timbres de l’administration des douanes du pays de destination, soit à l’entrée, soit à la sortie du pays (25 coupons).

Le Carnet ATA, par contre, peut être obtenu auprès de la chambre de commerce et d’industrie du canton de résidence. Ce carnet est conseillé si vous transportez des pièces de rechange en quantité importante – en plus du support et au-delà d’une simple « caisse d’outils ». Autre avantage : il permet, contrairement au Carnet de Passage, à l’aller et au retour, de passer par deux douanes différentes. Le Carnet ATA (10 coupons, plus coupons supplémentaires sur demande) est délivré contre le dépôt d’une caution en espèces, ou bloquée sur un compte bancaire, représentant 35 % de la valeur de vente commerciale du véhicule en Suisse. Le carnet a une validité de 12 mois (identique au Carnet de Passage) et sera authentifié par les agents de la douane suisse lors de son activation. À chaque passage (possible uniquement aux heures de bureaux), un timbre doit être apposé par les deux administrations des douanes.

Carnet de Passage / Carnet ATA pour la France et autre pays :
https://blog.acs.ch/fr/controles-renforces-la-frontiere/

Image: Malte Wingen on Unsplash

Auteur: Markus Rutishauser

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